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Le site createurbijouxlyon est exploité par la SARL MICKAEL K DESIGNER au capital de 16 000€.

Coordonnées de Mickael K Designer :

Mickael K Designer – SARL au capital de 16 000 euros – RCS LYON– ‘7 AVENUE ADOLPHE MAX, 69005 LYON
04 78 42 07 29 – mkd@createurbijouxlyon.com

Editeur du site :

Nom du site web : www.createurbijouxlyon.com
Adresse : 7 AV ADOLPHE MAX 69005 LYON
Propriétaire : Mickael Kerdaffrec
Responsable de publication : mkd@createurbijouxlyon.com | Contacter

Création, conception et réalisation du site :

Tiffany Palmowski – Consultante Marketing Freelance au n° Siret 847 906 237 00015, localisée au 52 rue Tramassac, 69005 Lyon.
tiffany.palmowski@gmail.com | www.tiffanypalmowski.com

Hébergement :

Le site www.createurbijouxlyon.com est hébergé par la société PlanetHoster.
Raison sociale : Planet Hoster
Adresse : 4416 Rue Louis B. Mayer, Laval, QUEBEC H7P 0G1, Canada
Téléphone : +33 (0)1 76 60 41 43
Site web : www.planethoster.net

 

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Pour les textes : Mickael K Designer SARL, Tiffany Palmowski

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Notes :

[1]  Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992

[2]Article 41 de la loi du 11 mars 1957

[3]Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

[4]Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

[5]Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

[6]  Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

[7]  Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données

[8]  Loi n° 2004-801 du 6 août 2004

[9]Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique